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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LITERIE MULHOUSIENNE
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ALSACE MATELAS 1
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALSACE MATELAS 1
LITERIE MULHOUSIENNE SARL

Numéro de dépôt :
97660015
Date de dépôt :
17/01/1997
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/01/2007

Présentation de la marque ALSACE MATELAS 1

Déposée le 17 janvier 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LITERIE MULHOUSIENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ALSACE MATELAS 1 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-09 du 28 février 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LITERIE MULHOUSIENNE domicilié(e) 4 Rue Jacques Preiss, 68100 MULHOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 214 709 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Elisabeth STACKLER Avocat - France.

La marque ALSACE MATELAS 1 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97660015.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALSACE MATELAS 1 est expirée depuis le 17 janvier 2007.

LITERIE MULHOUSIENNE a également déposé les autres marques suivantes : Em EST MATELAS , SWISS SOMM , HERTZOG , ROBAFLEX , ALSACÉ MATELAS


LITERIE MULHOUSIENNE SARL - 4 Rue Jacques Preiss, 68100 MULHOUSE - France - SIREN 381214709


Maître Elisabeth STACKLER Avocat - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-27

Publication - Publication le 28 févr. 1997 au BOPI 1997-09

- Meubles, glaces (miroirs), cadres, couettes, oreillers, coussins, literie à l'exception du linge de lingerie, matelas de lit, sommiers de lit, matériel de couchage à l'exception de linge. - Tissus à usage textile, tissus d'ameublement, rideaux en matière textile, toiles à matelas, draps, tissus en matière textile

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).